Mentions légales

Propriétaire du site Internet

Vernay Motoculture
Parc d'activités des Bruyères
71170 Chauffailles
Téléphone : 03 73 55 07 10

Conception du site et hébergement

MY COMPUTING (Flexite)
66 RUE MARCEAU
71200 - LE CREUSOT
SIRET : 790 161 061 00011
Téléphone : 03 73 27 06 90
Email : contact@my-computing.net

Informations

L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et est exclusivement destiné à Vernay Motoculture.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en appelant au numéro suivant : 03 73 55 07 10.

Les utilisateurs du site Web http://vernay-motoculture.fr/ sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à Vernay Motoculture, à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Vernay Motoculture. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse du Cabinet du responsable de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s’y rapportant est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur divers sites. Il est précisé que Vernay Motoculture n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invitent l’utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites. Vernay Motoculture décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur a accès à partir d’hyperliens de son site http://vernay-motoculture.fr/ et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur.

Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de sa seule responsabilité. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du responsable de la publication. Vernay Motoculture met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.